Le conseil d’école réunit, au moins trois fois dans l’année scolaire, les enseignants, des représentants de la municipalité, des représentants élus des parents d’élèves et des Délégués de l’Éducation Nationale. Un inspecteur de l’éducation nationale peut être présent. Le conseil d’école débat de toutes les questions relatives à la vie de l’établissement.
Aucun cas individuel d’élève n’est évoqué en conseil d’école.
